La présente Réglementation du transporteur s'applique aux vols exploités par easyJet Airline Company Limited et easyJet Switzerland S.A. (ci-après "easyJet"). Elle complète nos "Conditions générales de transport" dont certaines dispositions ("Articles") sont reprises ci-dessous.

easyJet tient à offrir à tous ses clients un service d'excellence et nous cherchons constamment à améliorer nos prestations. La présente Réglementation du transporteur, qui traite de certains aspects relatifs aux réservations, aux exigences pour le voyage et à notre service à la clientèle, entend refléter cet engagement : à de nombreux égards, nous allons bien plus loin que nous l'imposent les obligations juridiques.

La présente réglementation traite des objets suivants :

Protection des données ¦ Prix garantis ¦ Remboursements, frais d'annulation ¦ Air travel organisers' licences (ATOLs) ¦ Changement de nom ¦ Changement de vol & easyJet Flexi ¦ Correspondances ¦ Enregistrement ¦ Stand-by ¦ Bagage ¦ Perte ou dommages aux bagages ¦ Passagers aux besoins particuliers - handicaps, conditions médicales et de santé ¦ Bébés, mineurs non accompagnés ¦ Transport d'animaux vivants ¦ Transport de dépouilles mortelles ¦ Retards, annulations ¦ Comportement à bord ¦ Refus de transport

1 Protection des données

easyJet est enregistrée sous le régime de la loi britannique de protection des données personnelles de 1998 (UK Data Protection Act). Il se peut que nous utilisions vos données personnelles pour traiter votre réservation de vol et vous avertir des nouveaux services et des offres spéciales d'easyJet dont vous pourriez bénéficier. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, veuillez nous contacter par téléphone (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter ». Veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur notre site Web www.easyjet.com ou nous appeler pour obtenir de plus amples informations.

Article 6.4 des Conditions générales de transport

2 prix garantis

Tout passager ayant effectué une réservation lui-même directement par le biais de notre site Web easyJet.com et ayant trouvé ultérieurement des tarifs plus bas (tous frais compris) pour le même vol easyJet sera remboursé de la différence de prix sous la forme d'un avoir sur les futurs vols sur easyJet. Si les tarifs moins chers font partie d'une offre promotionnelle ou si le passager a acheté un billet easyJet Flexi Fare, les conditions mentionnées ci-dessus ne s'appliqueront pas. Veuillez noter que chaque trajet est traité séparément. Cet avoir pourra être utilisé pour toute réservation effectuée dans un délai de 6 mois à compter de la date d’émission et expirera à minuit à la date prévue. La validité de l’avoir ne pourra être prolongée.

Pour bénéficier d’un remboursement, le tarif doit encore être en vente et ce, pour les mêmes date, destination et numéro de vol.

Si votre demande de remboursement « garantie meilleur tarif » concerne une réservation qui a été soumise à une modification de type « transfert de vol » ou
« changement de nom » (voyez les paragraphes appropriés ci-dessous), easyJet ne vous remboursera sous forme de crédit que la valeur du tarif d’origine que vous avez payé lors de votre réservation initiale. Tous les frais de modification et de changement de nom sont non remboursables.

Pour une demande de remboursement, veuillez contacter notre centre d'appels. Pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter ») Les réclamations adressées par fax, lettre ou email ne pourront aboutir.

3 Remboursements, frais d'annulation

Sauf dispositions contraires de nos "Conditions générales de transport (passagers et bagages)" et de la présente Réglementation, easyJet ne pratique aucun remboursement.

Article 6.6 des Conditions générales de transport

Vous pouvez annuler votre réservation dans les 24 heures suivant la réservation initiale. Veuillez noter qu'une annulation ne peut être traitée uniquement jusqu'à deux (2) heures avant l'heure prévue de départ du vol. Vous recevrez un remboursement (y compris de la taxe britannique des passagers ADP mais pas des frais de carte de crédit, de transfert, de bagages, de speedy boarding, d'équipements sportifs ni des autres frais administratifs). Des frais d'annulation par passager et par trajet seront retenus conformément au tableau ci-dessous. Les demandes d'annulation doivent être réaliséesen contactant notre centre d'appels (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »). Les remboursements seront crédités sur le compte de la carte de paiement utilisée lors de la réservation.

easyJet regrette de ne pouvoir accorder de remboursement lorsque les passagers ne se présentent pas pour le vol pour des raisons personnelles, y compris pour des raisons médicales. La seule exception à ce règlement est la politique d'annulation dans les 24 heures.

easyJet considère toutefois l'octroi d'un crédit dans certains cas exceptionnels, comme le décès d'un membre de la famille (mère, père, frère, sœur, enfant ou un des grands-parents) à condition que la demande et la copie du certificat de décès soient envoyées par la poste au service clientèle d'easyJet.

Toutes les demandes seront évaluées à la discrétion d'easyJet. Le crédit se montera à la valeur du tarif payé à l'origine par passager et par segment de trajet, et pourra être utilisé pour tout vol ultérieur avec easyJet, dans les six mois qui suivent.

easyJet recommande fortement d'obtenir une assurance voyage pour couvrir de telles circonstances.

4 Licence d'organisateur de voyages aériens (air travel organiser's licences - ATOLs)

Les licences ATOL sont émises par l'Aviation civile britannique (CAA, Civil Aviation Authority) et sont obligatoires pour la plupart des personnes souhaitant vendre des billets d'avion. Cette licence protège les passagers dans une certaine mesure dans l'éventualité d'une faillite de l'organisateur de voyages (d'habitude, c'est une entreprise). Elle concerne certains agents de voyage, tour opérateurs, organisateurs de conférences, compagnies de voyages sportifs, etc. En particulier, sont exemptées de cette exigence les ventes directes aux passagers par la compagnie aérienne ou ses agents qui émettent le titre de transport au paiement. La compagnie aérienne qui exploite le vol n'est pas tenue d'avoir une ATOL.

En tant que compagnie aérienne, il nous est interdit de vendre à quiconque des sièges destinés à la revente ou à figurer dans un arrangement à moins que cette personne ne soit détentrice d'une ATOL valable.

Les personnes ne possédant pas de licence ATOL sont autorisées à acheter des billets pour le compte de leurs clients, à condition que la transaction soit réglée à l'aide de la carte de crédit ou de débit du client ou à condition de remettre à chaque client pour le compte duquel elles font une réservation un exemplaire de l'itinéraire correspondant d'easyJet ou le reçu ATOL exigé en vertu de la Réglementation de 1995 de l'Aviation civile britannique (et ses modifications ultérieures).

Toute personne peut cependant acheter des billets d'avion pour le compte d'amis, de parents ou de collègues, sans qu'il lui soit nécessaire de détenir une licence ATOL, pour autant qu'elle ne revende pas ces billets à un prix supérieur au montant réglé.

5 Changement de nom

Les noms des passagers peuvent être modifiés moyennant des frais administratifs de changement de nom (voir les tableaux ci-dessous) et ces frais s'entendent par passager et par segment de vol. Les modifications de noms peuvent être effectuées au moins une heure avant l'heure de départ prévue du vol. En outre, s'il existe une différence entre le tarif de vol payé à l'origine et le tarif au moment de la modification, le client doit payer la différence de prix. Aucun remboursement n'est accordé si le nouveau tarif est inférieur au tarif d'origine. Pour les réservations avec plusieurs étapes, le même nom de voyageur doit apparaître pour toutes les étapes du voyage, et il est impossible de modifier le nom d’une réservation pour tout vol dont l’une des étapes est déjà passée. Pour tout changement de nom de passager sur un vol plein, la différence éventuelle de tarif est calculée sur la base du tarif applicable le plus élevé pour la destination désirée.

Les noms des passagers faisant partie d'une réservation effectuée en ligne par un membre inscrit peuvent être modifiés sur le site Internet d'easyJet. Toute modification doit être effectuée au moins deux heures avant le départ prévu. Les frais administratifs des changements de noms en ligne sont les suivants :

Le nom des passagers peut également être modifié en contactant le centre d'appels d'easyJet au moins deux heures avant l'heure prévue de départ du vol ou en vous rendant au bureau de vente de l'aéroport au moins une heure avant l'heure prévue de départ (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »). Les frais de changement de nom effectué auprès du centre d'appels s'élèvent à :

Articles 3.2 et 6.2 des Conditions générales de transport

6 Changement de vol & easyJet Flexi

Les passagers peuvent transférer leurs réservations contre des frais administratifs qui s'entendent par passager et par segment de vol - soit l'aller, soit le retour – (voir les tableaux ci-dessous), auxquels vient s'ajouter la différence entre le tarif du vol déjà réservé et le tarif du nouveau vol au moment de la modification. Si le tarif disponible est moins cher pour le nouveau vol, aucun remboursement n'est effectué.

Une réservation en ligne effectuée par un membre inscrit peut être transférée à un autre vol easyJet sur le site Internet d'easyJet. Toute modification doit être effectuée au moins deux heures avant le départ prévu. Les frais administratifs des transferts en ligne sont les suivants :

Une réservation peut également être transférée vers un autre vol easyJet en contactant le centre d'appels d'easyJet au moins deux heures avant l'heure prévue de départ du vol ou en vous rendant au bureau de vente de l'aéroport au moins une heure avant l'heure prévue de départ (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »). Les frais de transfert effectué auprès du centre d'appels s'élèvent à :

Articles 3.2 et 6.2 des Conditions générales de transport

Sous réserve des conditions énoncées aux paragraphes (a) à (c) ci-après, si vous arrivez suffisamment tôt à l’aéroport pour votre vol de retour, vous pourrez éventuellement transférer votre billet gratuitement pour un vol partant plus tôt le même jour que votre vol réservé si des places sont encore disponibles sur ledit vol et si son départ ne s’en trouve aucunement retardé.

Sous réserve des conditions énoncées à paragraphe (b) ci-après, si vous arrivez en retard à l’aéroport pour votre vol de retour mais dans les 2 heures suivant l’heure de départ de votre vol prévu, vous pourrez éventuellement, et moyennant un frais de rescousse, transférer votre billet pour le prochain vol (celui-ci pouvant partir le même jour ou le lendemain du vol initialement prévu) si des places sont encore disponibles sur ledit vol et si son départ ne s’en trouve aucunement retardé.

(a) Vous devez avoir fait un aller avec easyJet et retourner au point de départ de votre destination d’origine. Pour plus de commodité, si vous êtes parti d’un aéroport de Londres, vous pourrez, dans la mesure du possible, retourner à n’importe quel aéroport de Londres (à savoir Gatwick, Luton ou Stansted).

(b) À votre arrivée à l’aéroport, vous devrez vous présenter au guichet pour savoir si vous pouvez transférer votre réservation. Vous devez également respecter les heures d’enregistrement du vol avancé telles qu’elles sont décrites au paragraphe 8 ci-dessous.

(c) easyJet se réserve le droit de refuser votre demande de transfert pour un vol plus tôt si easyJet juge qu’une ou plusieurs des conditions énumérées ci-dessus ne sont pas remplies ou encore pour des raisons de sécurité ou des questions d’exploitation.

easyJet Flexi
Le tarif easyJet Flexi peut être réservé sur les vols, sous réserve des disponibilités sur chaque vol.

Dans le cadre de l'achat d'un easyJet Flexi Fare, vous avez la possibilité d'effectuer un nombre illimité de modifications gratuites de la date de vol de votre réservation originale, à condition que la date de vol modifiée se situe dans un créneau fixe de 4 semaines de la date originale, soit 1 semaine avant et 3 semaines après la date originale de voyage. Les modifications de votre réservation easyJet Flexi sont sujettes aux disponibilités des vols alternatifs. Les réservations easyJet Flexi ne permettent pas de modifier les lignes (c-à-d., vous ne pouvez pas modifier l'aéroport de départ ou de destination de votre réservation originale). Toute modification de votre réservation easyJet Flexi doit être effectuée au plus tard deux heures avant l'heure de départ de votre réservation originale, sous peine de perdre votre droit de modification.

easyJet Flexi Fare vous permet également d'enregistrer un bagage en soute et de bénéficier du Speedy Boarding, sous réserve de la disponibilité de cette option. Les options d'enregistrement du bagage et de Speedy Boarding, lesquelles sont incluses dans le coût de votre réservation, doivent être enregistrées lors de votre réservation. Tout autre service supplémentaire doit être réglé dans son intégralité lors de la réservation.

Aucun frais supplémentaire ne sera ajouté au tarif easyJet Flexi Fare, sauf si des services supplémentaires sont achetés. Aucun remboursement ne sera effectué si vous ne pouvez pas prendre votre vol.

Veuillez noter que si vous modifiez les dates ou heures de vol de votre réservation easyJet Flexi, vous devez vous-même effectuer les autres changements connexes nécessaires relatifs, par exemple, à la location d'une voiture, à une assurance, à un hébergement, que la réservation ait été effectuée sur easyJet.com ou non. Si vous avez réservé une option de Speedy Boarding, d'équipement sportif ou toute autre option supplémentaire, elle s'appliquera toujours à votre réservation easyJet Flexi. La modification des noms reste soumise à la règlementation et aux frais en vigueur (cf. la section de changements du nom de notre réglementation de transporteur).

7 Correspondances

Si vous avez réservé une correspondance avec easyJet, cela représente un contrat à part. Veuillez noter qu’easyJet ne pratique pas de service de correspondances ; si vous décidez de réserver une correspondance, elle sera considérée comme voyage séparé et vous devrez par conséquent enregistrer votre bagage pour chaque vol, selon les conditions d’enregistrement ci-dessous. Nous vous conseillons par conséquent de laisser au moins deux heures entre l’heure d’arrivée du premier vol et l’heure de départ du vol suivant lorsque vous réservez un vol en correspondance avec easyJet.

8 Enregistrement

Enregistrement à l’aéroport

Vous devez vous présenter au guichet d'enregistrement correspondant, habituellement ouvert deux heures avant l'heure prévue du vol.

Les passagers qui se présentent moins de 40 minutes avant l'heure de départ prévue ne pourront pas voyager et perdront leur siège. Il vous est recommandé de vous enregistrer au moins deux heures avant l'heure prévue de votre vol. Les passagers doivent être en mesure de donner le numéro de confirmation de leur réservation. Sous certaines conditions limitées, vous pourrez éventuellement transférer votre billet pour un vol partant plus tard. Pour en savoir plus, veuillez lire le paragraphe 7 de nosConditions générales de transport pour les passagers et bagages.

Si vous avez réservé à l’avance une assistance pour vous rendre à la porte d’embarquement, nous vous recommandons d’arriver à l’aéroport 90 minutes avant l’heure de départ prévue pour que nous puissions répondre à vos besoins. Nous prendrons les dispositions nécessaires afin de procéder à l’embarquement préalable des voyageurs prioritaires et de permettre au personnel de cabine d’expliquer les consignes de sécurité à bord de l’avion. Veuillez noter qu’easyJet applique une politique d’embarquement prioritaire stricte. Toute personne prioritaire peut se faire accompagner de ses tuteurs, parents, personnel soignant ou compagnons de voyage, dans la limite de deux voyageurs maximum, ainsi que de ses frères et soeurs âgés de moins de 10 ans.

Articles 7.1 et 7.2 des Conditions générales de transport

Enregistrement en ligne

Si votre lettre de confirmation indique que votre vol peut faire l'objet d'un enregistrement en ligne, vous pouvez vous enregistrer en ligne et imprimer votre carte d'embarquement à tout moment après avoir effectué votre réservation et jusqu'à 2 heures avant l'heure de départ prévue de votre vol.

A votre arrivée à l’aéroport, rendez-vous directement aux contrôles de sécurité. Votre passeport et vos titres de transport seront contrôlés par les agents de sécurité puis lors de l’embarquement.

Vous ne pouvez emporter qu’un bagage à main ne dépassant pas 56 x 45 x 25 cm. Si vous décidez d’emporter des bagages de soute, vous devez les déposer au comptoir de dépôt de bagages avant de passer les contrôles de sécurité. Veuillez consulter les informations d'enregistrement ci-dessus et les conditions de transport des passagers et des bagages.

Si vous avez réservé à l’avance une assistance pour vous rendre à la porte d’embarquement, contactez un membre du personnel easyJet dans le hall des enregistrements. Notre personnel sera ravi de vous apporter toute l’aide nécessaire. Veillez à prévoir le temps nécessaire pour cela. Si vous êtes en chaise roulante et que vous souhaitez emporter votre chaise avec vous, veuillez contacter un membre du personnel easyJet à votre arrivée à l’aéroport pour vous assurer que la compagnie accepte de transporter votre chaise roulante. Nous vous recommandons d’arriver à l’aéroport 60 minutes avant l’heure de départ prévue de votre vol mais dans tous les cas, vous devez arriver 40 minutes avant l’heure de départ prévue de votre vol. Dans le cas contraire, la compagnie se devra de refuser de transporter votre chaise roulante. Si vous souhaitez embarquer en priorité, veuillez contacter un membre du personnel, qui sera ravi de vous aider. Veuillez noter qu’easyJet applique une politique d’embarquement prioritaire stricte. Toute personne prioritaire peut se faire accompagner de ses tuteurs, parents, personnel soignant ou compagnons de voyage, dans la limite de deux voyageurs maximum, ainsi que de ses frères et soeurs âgés de moins de 10 ans.

N.B. : Qu'ils se soient enregistrés en ligne ou à l'aéroport, les voyageurs se présentant à la porte d'embarquement moins de 30 minutes avant l'heure de départ prévue de leur vol ne seront pas acceptés à bord et perdront leur siège.

Articles 7.1 et 7.3 des Conditions générales de transport

Si vous arrivez à l'enregistrement trop tard pour remplir les formalités décrites ci-dessus, ou si vous vous présentez à la porte d'embarquement une fois le délai passé, vous perdez votre vol sans aucun remboursement. Dans de tels cas, vous pouvez cependant vous adresser au bureau des ventes easyJet, aux heures d’ouverture, notre représentant(e) pourra peut-être vous aider.

easyJet exige des passagers qu'ils présentent une pièce d'identité avec photographie à l'enregistrement pour tous les vols, y compris les vols intérieurs.

Veuillez consulter la section Bébés et mineurs ci-dessous pour les cas exceptionnels où des papiers d’identité ne sont pas exigés chez les enfants. . Les passagers utilisant le service d’enregistrement en ligne devront fournir cette pièce lors des contrôles de sécurité puis à la porte d’embarquement.

Veuillez noter que les passagers d’une nationalité autre que britannique ou irlandaise, qui voyagent entre le Royaume-Uni et la République d’Irlande, sont tenus de présenter un passeport en cours de validité ainsi que tout document de voyage nécessaire.

Les pièces d'identité admises sur les vols (intérieurs et internationaux) transitant par Bâle-Mulhouse et Genève sont les suivantes :

Les passagers de vols au départ ou à destination de Bâle-Mulhouse et Genève (y compris les vols en provenance ou à destination de la France) sont considérés comme des passagers internationaux et, de ce fait, ne seront autorisés à voyager que sur présentation d'un passeport ou d'une carte nationale d'identité en cours.

Les exigences documentaires pour les passagers des vols internationaux sont un passeport ou une carte d'identité en cours, accompagnés de tout autre document exigible tel un visa, s'il y a lieu.

Vols à l'intérieur de la zone de Schengen

Les Accords de Schengen de 1995 ont créé une zone sans frontières, et il est donc possible de voyager dans cette zone sans qu'aucun contrôle de papiers par les services d'Immigration ne soit requis. Néanmoins, les vols entre les pays appartenant à la zone de Schengen sont considérés comme des vols internationaux. Les passagers doivent donc présenter une pièce d'identité valide pour être autorisés à voyager d'un pays appartenant à la zone de Schengen à un autre.

Les passagers qui ne sont pas citoyens d'un pays appartenant à la zone de Schengen, mais qui sont résidents permanents d'un des pays appartenant à la zone de Schengen, peuvent voyager à l'intérieur de la zone de Schengen sans visa, sur présentation d'un passeport et d'une carte de séjour valide. Une carte de séjour en soi-même n'est pas un document suffisant pour voyager, elle doit être présentée parallèlement à un passeport valide.

9 Stand-by

easyJet ne prévoit pas de politique de stand-by.

10 Bagages

Conditions de transport - Articles 8.1 et 9

Veuillez noter que les frais de bagages ne seront pas remboursés après leur règlement même si vous ne transportez pas d’excédent de bagages, de bagages supplémentaires, d'équipements sportifs ou d'instruments de musique lors de votre Vol.

Les nourrissons qui partagent votre siège n’ont pas de franchise de bagages.

Les passagers et leurs bagages sont sujets à des contrôles de sécurité tout au long de leur voyage. Pour nous aider, veuillez vous assurer que votre bagage à main est organisé de façon à ce que, sur demande du personnel de l'aéroport au point d’enregistrement, vous puissiez transférer les articles dans vos bagages à enregistrer comme bagage de soute.

Les règles concernant les bagages à main dans beaucoup d'aéroports font l'objet de modifications régulières prenant effet immédiatement. Des restrictions supplémentaires imposées par les autorités nationales et régionales concernant les bagages à main et les bagages de soute peuvent prendre effet au moment même du transport. Vous pouvez également recevoir par courrier électronique des informations de la part d'easyJet sur les changements relatifs aux franchises et procédures concernant les bagages à main, présentées dans la Réglementation du transporteur.

Les passagers sont autorisés à transporter des liquides dans leurs bagages à main si ceux-ci répondent aux restrictions suivantes :

1. Le liquide se trouve dans un contenant (bouteille, flacon, etc) d’un volume maximum de 100 ml
2. Tous les contenants de liquides dont le volume maximum n’excède pas 100 ml doivent être installés dans un sac plastique transparent refermable d’1 litre.

Le sac plastique doit être présenté séparément aux contrôles de sécurité.

Il vous sera demandé de vous débarrasser des liquides qui ne répondent pas aux exigences ci-dessus.

Hormis le cas où les limites données localement sont plus restrictives, les passagers sont autorisés à transporter un bagage à main aux dimensions maximales de 56 x 45 x 25 cm (roues et poches comprises) (« bagage à main standard »). Il doit entrer sans forcer dans les gabarits installés à l’enregistrement et aux portes de départ. Il n'y a pas de restrictions de poids dans les limites raisonnables - c'est-à-dire qu'un passager doit être capable de placer le bagage sans difficultés et sans aide dans les espaces à bagages supérieurs.

En plus du « bagage à main standard », vous pouvez également transporter :
(a) l’un des articles suivants : un manteau, un parapluie ou un châle ; et
(b) un sac de transport de taille standard contenant des articles achetés à l'aéroport de départ.

Si vous dépassez les franchises décrites ci-dessus, il vous sera demandé d’enregistrer un/des bagage(s) supplémentaire(s) et/ou de taille excédentaire dans la soute à l'enregistrement ou à la porte d’embarquement. Vous devrez payer des frais de bagage qui vous seront indiqués à ce moment-là. Le paiement pourra uniquement se faire par carte de crédit ou à débit immédiat.

Nous nous réservons le droit de vous demander d’enregistrer des bagages à main en soute (sans frais) en cas d’espace réduit dans la cabine.

Si vous ne payez pas les frais de bagage supplémentaire/de taille excédentaire, nous nous réservons le droit de refuser que vous embarquiez sans plus de responsabilités à votre égard.

Bagage(s) enregistré(s)

Des frais seront appliqués à chaque bagage (« de soute ») standard enregistré.

Le paiement de ces frais permet à chaque passager d’enregistrer un bagage de soute dont le poids maximum est de 20 kg par passager. Vous pouvez emporter des bagages de soute supplémentaires en payant les frais d’article supplémentaire mais cela n’augmentera pas la franchise de poids autorisée pour chaque passager. La franchise de poids autorisée par passager ne peut être augmentée qu’en payant les taxes de poids excédentaire indiquées ci-dessous.

Les passagers sur un même vol qui ont payé les taxes pour un bagage peuvent répartir la franchise de poids entre leurs bagages de soute. La limite de poids acceptable pour chaque bagage enregistré est de 32 kg. Les bagages qui dépassent ce poids ne seront pas acceptés par le transporteur.

Les frais applicables en ligne seront affichés au moment de la réservation des bagages (durant ou après la réservation de votre vol). Vous pouvez également choisir de payer un montant plus élevé à l’aéroport. Ce montant vous sera communiqué à l’aéroport.

Si le poids des bagages de soute dépasse 20 kg par passager ayant payé les frais (sur la base de la règle mentionnée ci-dessus), une taxe de poids excédentaire par kg devra être payée à l'aéroport, dans une limite de 50 kg par passager, comme suit. Vous pouvez également payer la taxe de poids excédentaire à l'avance à un prix réduit sur easyJet.com.

Supplément pour les équipements sportifs et les instruments de musique

Instruments de musique
Les instruments de musique peuvent uniquement être transportés dans la cabine et doivent être placés dans les espaces à bagages supérieurs s’il y a de la place disponible et selon la décision du capitaine. L’instrument, avec son étui, ne doit pas excéder les dimensions de 30 x 120 x 38 cm. Les instruments qui rentrent dans cette catégorie comprennent le violon, l’alto, le piccolo, la flûte, la clarinette, le clairon et la trompette.

Tout instrument qui dépasse les dimensions de 30 x 120 x 38 cm doit être enregistré comme bagages de soute. Le poids maximum pour un seul article de bagages est de 32.

Equipements sportifs
Chaque passager est autorisé à transporter un poids maximum de 50 kilos comprenant tout équipement sportif, en fonction de l’espace disponible. Le poids maximum de tout article de bagage est de 32 kilos.

Tout frais supplémentaire non remboursable est facturé par article par vol pour le transport d'équipements sportifs comme présenté dans le tableau ci-dessous :

Le paiement de frais supplémentaires augmente votre poids de transport autorisé (incluant les articles supplémentaires) jusqu’à un poids maximum de 32 kilos.

Si le poids total de vos bagages enregistrés dépasse 32 kilos, les excédents de bagages standard sont facturés comme présentés ci-dessous en plus de la charge ci-dessus.

Articles dangereux

Les articles dangereux suivants ne sont pas autorisés dans les bagages que ce soit en bagages à main ou en bagages de soute :

• Bouteilles de gaz. Gaz inflammables et non inflammables réfrigérants et toxiques tels que le butane, l'oxygène, le propane, et les bouteilles aqualung. Cela inclut le butane (par exemple pour l'utilisation avec des appareils chauffant pour les cheveux), camping gaz et les chalumeaux de cuisinier.
• Liquides et solides inflammables tels que les briquets ou combustibles de chauffage, la peinture, les allumettes (à l'exception d’une boîte d'allumettes ou d’un briquet rechargeable pour cigarettes comme décrit ci-dessous). Veuillez noter que les passagers sont uniquement autorisés à transporter sur eux une boîte d'allumettes ou un briquet rechargeable pour cigarettes. Ils doivent être portés sur la personne et NE doivent PAS se trouver dans le bagage à main ou le bagage de soute. Les briquets jetables ne sont pas autorisés.
• Poisons tels que les insecticides, les désherbants, l’arsenic et le cyanure.
• Matériaux radioactifs, matériaux oxydants, et peroxydes organiques tels que les agents de blanchiment et les kits de réparation de fibre de verre.
• Armes à feu et explosifs. Les pistolets, armes automatiques, cartouches, munitions, y compris les cartouches à blanc, les pistolets à capsules, les feux d'artifice, les fusées éclairantes, les cartouches fumigènes et les fusées explosives. Remarque : Il existe une exception pour les armes à feu de compétition/sport et un maximum de cinq kilos de munitions (UN0012 ou UN0014) qui peuvent être transportées en bagages de soute avec les papiers administratifs appropriés en fonction de l'espace disponible si elles ont été déclarées à l'enregistrement et emballées dans une boîte bien fermée et sécurisée. Veuillez noter que les munitions doivent être emballées dans le bagage de soute du passager mais séparément des armes à feu. Les passagers enregistrant des armes à feu doivent se présenter au moins 90 minutes avant le départ prévu. (voir remarque 1 ci-dessus).
• Substances infectieuses telles que les bactéries et les virus.
• Substances corrosives telles que le mercure, les acides, les alcalis, les batteries/piles liquides.

En plus de la liste d'articles dangereux en surbrillance ci-dessus, les articles suivants ne doivent en aucun cas être transportés à bord, qu'ils soient portés directement sur la personne ou transportés dans les bagages à main :

Veuillez noter que les passagers ne sont en aucun cas autorisés à transporter des allumettes « qui s’allument sur toutes les surfaces » ou des briquets jetables. Cela s'applique tant aux bagages à main qu’aux bagages en soute. Conditions de transport d’articles 9.1(b)

Vous ne devez pas inclure dans vos bagages à enregistrer des articles fragiles ou périssables, de l'argent, des bijoux, des métaux précieux, de l'argenterie, des ordinateurs, des appareils électroniques, des papiers importants, des titres de placement ou autres documents de valeur, des documents professionnels, des passeports et autres documents d’identification ou échantillons. Conditions de transport d’articles 9.1(c).

Les articles de fret ou de cargo ne peuvent pas être acceptés comme bagages passagers.

Nous ne transportons pas les les fauteuils roulants avec des batteries qui pourraient couler (non hermétiques), les civières, les landaus non pliables ou les moteurs.

Si vous avez des questions concernant les articles que vous pouvez prendre ou sur la façon de les emballer, veuillez nous contacter à l'avance avant de voyager ou vous renseigner à votre arrivée aux comptoirs d'enregistrement.

Equipement médical et médicaments
Veuillez lire la section 13 ci-dessus (Passagers avec des demandes spécifiques : médicales, de santé ou concernant un handicap) sur les conditions dans lesquelles dont ils doivent être transportés.

Fer à friser contenant de l'hydrocarbure gazeux
Sur tous les vols, à l’exception des vols au départ et à l’arrivée de la Suisse ou des appareils enregistrés en Suisse, seul un (1) fer à friser par passager contenant de l’hydrocarbure gazeux peut être transporté en cabine ou en soute, à condition que : (a) la protection de sécurité soit correctement installée sur l’élément chauffant ; et (b) que le fer à friser ne soit utilisé à bord de l’avion à aucun moment. Il est interdit de transporter les recharges de gaz sur soi ou dans un bagage, que ce soit en bagage à main ou de soute, sur tous les vols easyJet. Pour tous les vols au départ ou à l’arrivée de la Suisse ou pour les appareils enregistrés en Suisse, les fers à friser et autres appareils fonctionnant avec des gaz inflammables (et/ou leur recharge) ne sont pas autorisés à bord de l’avion.

(¹) Transport de bicyclettes :

• La bicyclette doit être emballée dans une boîte ou un sac à bicyclette
• Une seule bicyclette par boîte ou sac à bicyclette est autorisée
• Aucun autre article ne peut être transporté dans la boîte à bicyclette (par exemple des vêtements)
• Le guidon doit être aligné avec le cadre
• Les pédales doivent être alignées avec le cadre ou retirées

Il est conseillé aux passagers voyageant avec des bicyclettes de se présenter à l'enregistrement deux heures avant le départ. Pour les bicyclettes, les frais correspondant aux équipements sportifs doivent être payés. Les bicyclettes sont exonérées de franchise de bagage liée au poids.

(²) Le transport d'armes à feu est strictement limité. Les passagers doivent fournir une documentation valide de preuve de propriété et d'autorisation légale de possession d'armes à feu. Sans de tels documents, les armes à feu NE SERONT PAS TRANSPORTÉES (voir « Armes à feu et explosifs » ci-dessus)

11 Perte/dommages aux bagages

Prière de vous référer à l'Article 16 de nos Conditions générales de transport pour les passagers et bagages. En cas de perte, de retard ou de dommages occasionnés à l'un de vos bagages au cours d'un vol easyJet, prière d'avertir immédiatement le personnel au sol d'easyJet à l'aéroport d'arrivée.

En cas de perte ou d'endommagement de bagage, la responsabilité de la compagnie aérienne se limite normalement à un maximum de 1 000 droits de tirage spéciaux par passager (soit environ 1 300 euros). Nous ne saurions être tenus responsables de la perte ou de l'endommagement de bagages qu'il est interdit d'emporter à bord (voir la section « bagage » ci-dessus). Nous conseillons à nos passagers de prendre une assurance couvrant la valeur des bagages et de leur contenu, particulièrement s'ils transportent des objets importants ou des articles de valeur. Les réclamations sont traitées dans les limites légales de la compagnie aérienne et doivent s'appuyer sur la preuve appropriée de la perte ou de l'endommagement.
Conditions de transport, Article 14.3

Un droit de tirage spécial est une unité monétaire internationale (définie par le Fonds monétaire international), dont la valeur varie chaque jour. Vous pouvez consulter cette valeur dans l'index des devises mondiales du Financial Times. easyJet n’est aucunement responsable des articles de valeur que vous n’avez pas le droit d’emporter dans vos bagages (voir la section « bagages » ci-dessus). easyJet ne pourra être tenue pour responsable des articles fragiles, périssables ou de valeur, des bagages dont l’emballage est endommagé ou inapproprié, ni des dommages mineurs sur la partie extérieure des bagages (ex : éraflures, taches, entailles).

Au cas où votre bagage serait retardé de plus de 24 heures sur votre vol de départ, nous avons pour politique d'accorder £ 25 par jour et par personne, pour un maximum de trois jours, afin de vous permettre de vous procurer les objets de première nécessité. Pour bénéficier de cette indemnité, veuillez écrire à notre service des réclamations dans un délai de 21 jours suivant le vol en question ; le personnel au sol d'easyJet à l'aéroport où le retard a été annoncé vous donnera l'adresse. Toute réclamation doit être accompagnée de preuves d'achat (p.ex. reçus).

12 Passagers aux besoins particuliers - handicaps, conditions médicales et de santé

Sont considérés comme passagers ayant des besoins particuliers les passagers dont la mobilité est réduite en raison d'une incapacité physique (sensorielle ou locomotrice), d'une déficience intellectuelle, de leur âge, d'une maladie ou de toute autre cause de handicap. easyJet n'est pas en mesure d'accueillir les passagers dont le degré de handicap exige la présence d'un(e) aide-soignant(e), à moins que cette personne ne voyage avec le passager. Un(e) aide-soignant(e) peut accompagner un maximum de deux passagers souffrant d'un handicap.

Les passagers nécessitant des besoins spécifiques qui effectuent leur réservation par téléphone doivent avertir easyJet de leurs besoins au moment de la réservation. Les passagers effectuant leur réservation sur Internet doivent indiquer le type d'assistance dont ils ont besoin au moyen de leur email de confirmation de vol (besoins spécifiques et besoins d'accès). Les passagers ont également la possibilité de nous contacter par téléphone pour en faire la demande (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »). La compagnie aérienne exige d'être prévenue au moins 48 heures à l'avance afin d'organiser le service d'assistance. Les demandes effectuées moins de 48 heures avant l'heure prévue de départ d'un vol peuvent ne pas être satisfaites ; la compagnie étant peut-être dans l'incapacité d'organiser l'assistance. Le cas échéant, les passagers pourraient se retrouver dans l'incapacité de voyager. Cependant, lorsque cela est possible, easyJet s'efforcera de prêter assistance aux passagers à l'embarquement et à l'arrivée du vol.

Les passagers aux besoins particuliers ne pourront prendre place près des sorties de secours de l'appareil en cas d'évacuation d'urgence.

Les passagers transportant des médicaments indispensables et/ou un équipement médical vital sont autorisés à transporter jusqu'à 10 kg de médicaments et/ou d'équipement gratuitement, en plus de leurs bagages autorisés, sous réserve de tout transporter dans un seul sac. Si l’équipement médical est transporté dans plusieurs sacs, le passager devra payer des frais pour bagages supplémentaires.

Pour justifier le transport de médicaments et/ou équipements vitaux, les passagers sont priés de présenter un certificat médical signé par leur médecin, confirmant le caractère absolument indispensable de ces médicaments/équipements.

Il est conseillé aux passagers transportant des médicaments disponibles uniquement sur ordonnance et/ou des substances injectables de transporter également une lettre ou prescription citant les noms des médicaments et leur usage.

Les médicaments et les équipements médicaux doivent être transportés séparément des bagages standard, pour faciliter leur repérage à l'enregistrement.

Chaises roulantes
Les fauteuils roulants et les équipements d’aide à la mobilité pesant plus de 60 kg (hors batterie) peuvent être acceptés pour voyager pour autant qu’ils puissent être démontés en différentes parties pesant chacune moins de 60 kg. Cette condition vise à protéger la santé et la sécurité de nos employés.

Si son équipement d’aide à la mobilité pèse plus de 60 kg (hors batterie), le passager doit contacter notre centre d’appels au moins 2 jours à l’avance afin de nous communiquer le poids total de son équipement et doit également se munir de son mode d’emploi à l’aéroport.

Si l’équipement d’aide à la mobilité ne peut pas être démonté en différentes parties pesant moins de 60 kg chacune (hors batterie), il ne pourra pas être accepté pour voyager.

Les chaises roulantes pliables seront transportées gratuitement en plus de la franchise normale de bagages. Lorsqu'un passager demande le transport de plus d'un fauteuil roulant, et que le deuxième fauteuil est un fauteuil de sport, ce dernier sera transporté après paiement des frais correspondant aux équipements sportifs.

La compagnie aérienne ne pourra accepter des groupes de trois passagers ou plus en fauteuil roulant uniquement lorsque des dispositions ont été prises auprès de notre centre d'appels (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »).

Seules les chaises roulantes alimentées par des accumulateurs étanches de type inversable sont admises au transport à bord des appareils d'easyJet. La compagnie ne transporte pas de chaises roulantes à accumulateur versable.

Une assistance est disponible à l'aéroport pour les passagers qui sont complètement immobiles et qui ne peuvent marcher sans aide, monter les marches de la passerelle ou se déplacer sur de longues distances. Pour obtenir une telle assistance, il est impératif de le préciser à easyJet lors de la réservation.

siège supplémentaire
Les dimensions minimales de nos sièges sont les suivantes :

• Espacement (distance du dos du siège au dos du siège suivant) : 29" (environ 72.5cm)
• Largeur (distance d'un accoudoir à l'autre): 171/2 " (environ 44cm).

Si, pour une raison quelconque, ces dimensions sont insuffisantes (par exemple en raison d'une jambe cassée), il vous faudra acheter un siège supplémentaire.

Passagers voyageant avec un ou des membres cassés

Les passagers dont les membres supérieurs sont immobilisés à partir de la taille ne réservent qu'un seul siège.

Les passagers adultes dont les membres inférieurs sont immobilisés (la taille et/ou la jambe entière plâtrée) doivent réserver 3 sièges pour chaque portion de trajet. Ceci permettra aux passagers de surélever leur jambe pendant le vol, pour minimiser les risques de gonflement.

Les passagers dont la jambe est dans le plâtre peuvent n’avoir besoin que d’un seul siège. Le personnel d’enregistrement et/ou de cabine jugera si le passager a besoin d’acheter plusieurs places. Les sièges supplémentaires doivent être achetés, que l’avion soit plein ou non.

Les enfants dont un membre inférieur est plâtré au moment du voyage sont traités comme indiqué précédemment, mais la longueur du plâtre doit être indiquée pour déterminer si l'enfant a besoin d'un, deux ou trois sièges pour garder la jambe surélevée pendant le vol.

Pour les passagers voyageant avec un plâtre posé depuis moins de 48h, le plâtre doit être fendu (la fente parcourant toute la longueur du plâtre). Si le plâtre a été posé depuis plus de 48h, il n’est pas nécessaire de fendre le plâtre. Ceci est valable pour les plâtres et les résines.

Veuillez contacter notre centre d'appels afin de prendre les dispositions nécessaires (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur lasection « Nous contacter »).

Passagers voyageant avec des membres artificiels

Les bonbonnes de gaz nécessaires au fonctionnement des membres artificiels ainsi que des bonbonnes de rechange de même taille peuvent être transportées pour garantir une alimentation appropriée des prothèses pendant toute la durée du voyage.

Passagers aveugles ou sourds et muets

Des dispositions seront prises pour que ceux-ci puissent embarquer à bord de l’avion en avance de manière à ce que le personnel de cabine procède aux explications concernant la sécurité à bord de l’appareil.

Seringues

Les seringues hypodermiques ne sont autorisées que pour raisons médicales. Il est nécessaire de présenter un certificat médical à l’enregistrement pour être autorisé à transporter une seringue hypodermique en cabine.

Les passagers transportant des seringues doivent savoir que les injections nécessaires lors du vol doivent être auto-administrées. Quelles que soient les circonstances, le personnel de cabine d’easyJet ne sera pas en mesure d’administrer une injection.

Diabétiques

Les injections nécessaires lors du vol doivent être auto-administrées. Veuillez vous assurer que vous disposez de réserves d’insuline dans votre bagage à main. Les stylos à insuline anti-diabète sont autorisés sans qu’un certificat médical soit nécessaire.

Femmes enceintes

Les femmes enceintes peuvent être acceptées sur nos vols jusqu’à leur 27e semaine (complète) sans certificat médical. Lorsqu'elles voyagent entre la 28e et la 35e semaine (complète), les passagères doivent présenter un certificat médical rédigé par un médecin ou une sage-femme agréée. Ce certificat doit confirmer le nombre de semaines de grossesse, la ou les date(s) du voyage et il doit indiquer si la passagère est apte à prendre l’avion. Le certificat doit également indiquer la ou les date(s) du voyage de la Réservation. Les femmes enceintes ne peuvent pas être acceptées sur nos vols après la 36e semaine et tous les vols retour doivent donc avoir lieu avant la 35e semaine. Les femmes enceintes qui souhaitent voyager avec un bébé sur leurs genoux peuvent le faire. Article 8.2 des Conditions générales de transport.

Enfants souffrant de pneumopathies chroniques

Les enfants souffrant de maladies pulmonaires chroniques telles que les mucoviscidoses doivent présenter un certificat médical les autorisant à prendre l’avion.

Maladies infectieuses : cas graves

Les passagers souffrant de maladies infectieuses graves, par exemple infections respiratoires graves, tuberculose ou pneumonie, ne sont pas autorisés à bord.

Maladies infectieuses : cas bénins

Rubéole
Les passagers sont acceptés 4 jours après l’apparition des éruptions cutanées.

Rougeole
Les passagers sont acceptés 7 jours après l’apparition des éruptions cutanées.

Oreillons
Les passagers sont acceptés lorsque les gonflements sont résorbés. Ceci se produit en général après 7 jours, mais peut parfois prendre jusqu’à 14 jours.

Varicelle
Les passagers sont acceptés 7 jours après l’apparition du dernier bouton.

Il sera demandé aux passagers souffrant d’une des conditions ci-dessus ou de maladie chronique de présenter un certificat médical à l’enregistrement attestant du fait qu’ils sont en condition de prendre l’avion.

Virus
Il n’est pas conseillé aux passagers souffrant d’une infection virale, par exemple la grippe, de voyager car ce type d’infection peut être contagieux.

Brancards

easyJet ne peut malheureusement accepter de brancards sur aucun de ses vols.

Oxygène pour raison médicale

Le transport de petites bouteilles d’oxygène ou d’air est autorisé pour l’usage médical personnel et à condition que les bouteilles n’excèdent pas 0,5 mètre de long et 250 mm de diamètre. Un maximum de deux bouteilles est permis en cabine.
Un certificat médical confirmant que l’oxygène est requis pour des raisons médicales doit être produit à l’enregistrement et doit également stipuler l’aptitude du passager à voyager par transport aérien. Les bouteilles d’oxygène pour la plongée sous-marine sont interdites à bord.

Asthmatiques

Les personnes souffrant d’asthme peuvent transporter des inhalateurs et/ou des nébulisateurs, sous réserve que ceux-ci ne contiennent pas de bonbonnes d’oxygène. Les passagers souffrant d’un asthme grave ou ceux à qui l’on a prescrit récemment des stéroïdes par voie orale auront besoin d’un certificat médical attestant de leur capacité à prendre l’avion.

Allergie aux cacahuètes

easyJet informe ses voyageurs que des cacahouètes sont vendues à bord des avions. Les voyageurs pouvant être victimes d’anaphylaxie doivent en informer le responsable du personnel de cabine à leur arrivée à bord, afin que les cacahuètes ne soient pas mises en vente durant le vol.

Stimulateurs cardiaques

Les stimulateurs cardiaques ou autres dispositifs y compris ceux alimentés par des piles au lithium implantés dans le corps ou les radiopharmaceutiques présents dans celui-ci suite à un traitement médical sont autorisés.

chiens guides

easyJet accepte les chiens guides accompagnant les passagers aveugles, sourdes ou souffrant de tout autre handicap sur tous les vols domestiques du Royaume-Uni ainsi que sur tous les vols au départ et à destination de l'Europe continentale (à l'exception des lignes du Royaume-Uni). Les chiens guides et d’assistance sont uniquement autorisés sur les vols depuis ou vers le Royaume-Uni vers l’Europe continentale via les aéroports du Royaume-Uni suivants : Belfast (BFS), Bristol (BRS), Édimbourg (EDI), Glasgow (GLA), Londres Luton (LTN), Londres Gatwick (LGW), Londres Stansted (STN), Manchester (MAN) et Newcastle (NCL). Les chiens guides et d'assistance ne sont pas autorisés à voyager sur les vols au départ/à destination du Royaume-Uni ou de l'Europe continentale depuis/vers le Maroc, l'Égypte, l'Israël, la Jordanie, le Kosovo ou la Turquie. Les vols opérant depuis l’Europe continentale vers la Sicile, la Sardaigne ou les îles Baléares (ou inversement) sont considérés à cet effet comme des vols effectués au sein de l’Europe continentale. Dans le cadre de cette politique, l'« Europe continentale » comprend toutes les lignes du réseau d’easyJet à l’exception des vols depuis/vers le Royaume-Uni vers l’Europe continentale ou depuis/vers le Maroc, l'Égypte, l'Israël, la Jordanie, le Kosovo ou la Turquie.

Dans le cadre de ces réglementations, les chiens sont considérés comme des chiens d’assistance par easyJet s’ils ont été formés par l’une des associations caritatives suivantes : Support Dogs; l’association Guide Dogs for the Blind ; Hearing Dogs for Deaf People; Dogs for the Disabled ou Canine Partners. Les chiens d’assistance ne seront autorisés à voyager que si le passager possède les documents d’identification officiels fournis par l’une des associations caritatives susmentionnées confirmant que le chien est un chien d’assistance entièrement dressé et obéissant aux ordres de son maître. Le chien d’assistance doit porter un harnais/une veste d'identification standard.

En fonction de l’espace disponible à l’avant de l’avion, les chiens d’assistance seront transportés gratuitement et devront se mettre sur le sol au pied de leur maître. S’il n’y a pas d’espace disponible, un siège supplémentaire peut être acheté par le propriétaire du chien (selon la disponibilité) afin que le chien d’assistance puisse rester sur le sol à côté de son maître. Les chiens d’assistance doivent porter un harnais de sécurité, fourni par le propriétaire, pendant le décollage et l’atterrissage et lorsque le signe « attachez votre ceinture » est allumé.

Afin de s'assurer que toutes les procédures nécessaires sont respectées, nous recommandons aux passagers accompagnés d'un chien guide de procéder à l'enregistrement 90 minutes avant l'heure de départ prévue de leur vol. Les passagers doivent prévenir easyJet à l'avance s'ils voyageront avec un chien guide, en contactant le centre d'appels d'easyJet (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »).

Article 9.9(b) des Conditions générales de transport.

13 Bébés et mineurs

easyJet n'embarque pas de mineurs non accompagnés de moins de 14 ans. Ceux-ci doivent impérativement être accompagnés d'une personne de 16 ans au minimum qui est responsable du mineur.

Papiers d’identité exigés

Les enfants de moins de 16 ans voyageant sur les vols domestiques de France, du Royaume-Uni, d’Espagne et d'Italie peuvent voyager sans photo d’identité à condition d’être accompagnés d’un adulte.

Les enfants de moins de 15 ans à destination de la République tchèque peuvent voyager sur le passeport d’un de leurs parents à condition de voyager avec le propriétaire du passeport. Les enfants de 15 ans au minimum doivent voyager avec leurs propres papiers.

Enfants français voyageant avec un parent ou tuteur

Pour les enfants mineurs qui voyagent avec un seul parent OU tuteur, l’un des documents suivants doit être présenté :
1. Passeport (personnel) ou
2. Carte d’identité (pour les pays qui ne requièrent pas de passeport)

ATTENTION : Si vous voyagez avec une carte d’identité uniquement, les autorités peuvent vous demander de présenter la documentation prouvant que la personne qui accompagne l’enfant est le parent ou tuteur ; cette personne doit détenir le livret de famille ou un certificat de naissance du mineur.

Enfants espagnols et français de moins de 18 ans

Les enfants de moins de 18 ans voyageant sans leurs parents ou tuteurs légaux et avec une carte d’identité doivent posséder un formulaire d’autorisation écrite de leurs parents.

• Ils doivent aller chercher le formulaire d’autorisation de quitter le territoire au commissariat de police le plus proche. Ce formulaire devra être présenté à l’enregistrement et à la douane en même temps que leur carte d’identité.
• S’ils ne sont pas en possession de ce formulaire, les douaniers leur refuseront le passage.
• Les enfants en possession d’un passeport en cours de validité n’ont pas besoin de ce formulaire car le passeport sert d’autorité parentale.
• Ce formulaire est requis pour les vols internationaux et intérieurs.
• Un livret de famille ne représente pas une pièce d’identité suffisante pour un enfant ou nourrisson sur les vols internationaux.
• Les enfants voyageant sur un vol international easyJet doivent avoir soit une carte d’identité, soit un passeport en cours de validité et tout autre document nécessaire.

Enfants lettons de moins de 18 ans

Les enfants lettons de moins de 18 ans voyageant seuls doivent présenter les documents suivants à l’enregistrement :

• Un passeport en cours de validité et
• Une lettre, signée par un avocat, déclarant que l’un des parents de
• l’enfant ou son tuteur légal consent à ce qu’il/elle voyage seul et
• Un certificat de naissance

Enfants portugais de moins de 18 ans

Les citoyens portugais et les ressortissants étrangers de moins de 18 ans qui quittent ou reviennent au Portugal sans être accompagnés par leur père, leur mère ou leur tuteur légal ont besoin d’une autorisation d’entrée ou de sortie du territoire. Cette autorisation doit être :

• signée par le père, la mère ou le tuteur légal de l’enfant ;
• cette signature doit être certifiée conforme si le père, la mère ou le tuteur légal habite au Portugal ou
• cette signature doit être authentifiée par l’ambassade ou le consulat portugais du pays de résidence du père, de la mère ou du tuteur légal.

Cette autorisation de voyager est également requise lorsque les mineurs sont accompagnés par une personne autre que leur père, mère ou tuteur légal. Dans une telle éventualité, l’autorisation doit également clairement préciser le nom de l’accompagnateur. Les mineurs étrangers de moins de 18 ans voyageant seuls peuvent se voir refuser l’entrée sur le territoire si personne au Portugal ne s’est porté responsable d’eux pendant leur séjour.

Pas plus de deux bébés (on désigne ainsi les enfants de moins de deux ans à la date du voyage) par accompagnant(e). Les bébés de moins de deux semaines ne sont pas admis au transport.

Les enfants à partir de deux ans révolus occupent leur propre siège et paient le même tarif que les adultes.

Il est de la responsabilité de la personne accompagnante de s'assurer que le mineur est en sécurité dans le siège de l'appareil. A cet effet, easyJet accepte, pour tout enfant de plus de six mois ayant son propre siège, que la personne accompagnante prenne un siège enfants pour voiture à armature rigide (métal ou plastique), d'une largeur maximale de 42 cm, muni de sangles aux genoux, épaules et entre les jambes, de type vertical et tourné vers l'avant. Le dispositif de sécurité nécessaire selon l'âge de l'enfant est indiqué ci-dessous :

• Lorsqu'un adulte voyage avec plus d'un enfant de moins de deux ans, mais de plus de six mois, un des enfants peut voyager sur les genoux de l'adulte qui l'accompagne. Il faut cependant réserver un ou des sièges pour l'autre ou les autres enfants qui doivent voyager dans un siège auto comme indiqué dans le tableau ci-dessus.
• Un adulte ne peut pas voyager avec plus d'un enfant âgé de six mois ou moins.
• Un enfant de deux à trois ans peut voyager dans un siège auto comme indiqué dans le tableau ci-dessus.

easyJet n'ayant pas de politique d'indemnisation, il est strictement interdit, en vertu de la loi sur la protection de l'enfance, à un autre passager de prendre la responsabilité du mineur en cours de vol.

Groupes d'enfants

easyJet accepte les groupes importants d'enfants jusqu'à 13 ans (par ex. 10 ou plus), à la condition qu'il y ait au moins un adulte accompagnateur pour dix enfants. Dans le cas présent, est considérée comme adulte toute personne âgée de 16 ans ou plus.

14 Transport d'animaux vivants

Le transport d'animaux vivants, y compris les animaux de compagnie, insectes, reptiles ou toute autre forme de bétail est interdit dans tous les cas, sauf s’il s’agit de chiens guides pour les passagers malvoyants et/ou malentendants ou de chiens d’assistance pour personnes handicapées, sur tous les vols intérieurs du Royaume-Uni et tous les vols décollant et atterrissant au sein de l’Europe continentale (les destinations britanniques sont exclues). Les chiens guides et d’assistance sont uniquement autorisés sur les vols depuis ou vers le Royaume-Uni vers l’Europe continentale via les aéroports suivants : Belfast (BFS), Bristol (BRS), Édimbourg (EDI), Glasgow (GLA), Londres Luton (LTN), Londres Gatwick (LGW), Londres Stansted (STN), Manchester (MAN) et Newcastle (NCL). Les chiens guides et d'assistance ne sont autorisés à voyager que sur les vols au départ/à destination du Royaume-Uni ou de l'Europe continentale depuis/vers le Maroc, l'Égypte, l'Israël, la Jordanie, le Kosovo ou la Turquie. Les vols opérant depuis l’Europe continentale vers la Sicile, la Sardaigne ou les îles Baléares (ou inversement) sont considérés à cet effet comme des vols effectués au sein de l’Europe continentale. Dans le cadre de cette politique, l'« Europe continentale » comprend toutes les lignes du réseau d’easyJet à l’exception des vols depuis/vers le Royaume-Uni vers l’Europe continentale ou depuis/vers le Maroc, l'Égypte, l'Israël, la Jordanie, le Kosovo ou la Turquie.

Article 9.1(v) des Conditions générales de transport.

15 Transport de dépouilles mortelles

Les dépouilles mortelles ne sont pas admises au transport, quel que soit l'itinéraire.

Toutefois, le transport de cendres est autorisé sous réserve de présentation des certificats de décès et de crémation. Le passager qui transporte des cendres doit s'assurer qu'elles sont dans un récipient adéquat et les transporter en bagage à main. Nous recommandons également d'en avertir le personnel de la compagnie à l'enregistrement.
Article 9.1(vi) des Conditions générales de transport

16 Retards, annulations et refus d’embarquement

1. Si vous arrivez en retard pour votre vol :

• Les passagers doivent se présenter aux comptoirs d'enregistrement appropriés, qui ouvrent normalement deux heures avant l'heure de départ prévue. Les passagers qui se présentent dans la demi-heure précédant l'heure de départ prévue ne seront pas acceptés à bord et devront renoncer à leur réservation. Nous vous recommandons de vous présenter au comptoir d'enregistrement deux heures avant l'heure de départ prévue.
• Si vous arrivez au terminal de l'aéroport trop tard pour vous enregistrer ainsi que vos bagages de la manière décrite ci-dessus, vous devrez renoncer à votre réservation et ne recevrez aucune indemnisation. Cependant, dans de telles circonstances, nous vous demandons de vous rendre au guichet d'easyJet, s'il est ouvert, et de parler à notre représentant qui sera peut-être en mesure de vous aider.

2. Si votre vol est annulé dans des cas extraordinaires

Si votre vol est annulé dans des cas extraordinaires qui ne pouvaient pas être évités, même si nous avons pris toutes les mesures possibles, y compris sans que cette énumération soit limitative :

• Le contrôle du trafic aérien
• La météo
• Des émeutes
• Des alertes terroristes et des raisons de sécurité
• Une action de grève
• Des défauts de sécurité de vol inattendus

easyJet se contentera de vous offrir les options suivantes pour toute indemnisation : (« Options de réacheminement et de remboursement ») :

On vous proposera :

1. Un réacheminement pour votre destination finale à la première occasion possible ; ou

2. Un réacheminement pour votre destination finale à une date ultérieure à votre convenance et selon la place disponible ; ou

3. Un remboursement du tarif payé pour la destination non utilisée. De plus, le cas échéant, nous vous offrirons un vol retour vers le premier point de départ à la première heure possible.

En outre, il vous sera offert gratuitement ( au choix) : deux appels téléphoniques, deux messages par télex ou télécopie, ou deux e-mails.

Si vous choisissez d’être réacheminé à la première occasion possible :

1. Des repas et des rafraîchissements (ou des coupons) vous seront procurés en proportion raisonnable à la duré de votre attente ; et

2. Si vous devez passer la nuit parce que l’heure raisonnable de départ prévue est au moins un jour après l’heure de départ précédemment annoncée, easyJet vous offrira l’hébergement à l’hôtel ainsi que la navette entre l’aéroport et l’hôtel (dans les limites du raisonnable).

3. Si votre vol est annulé pour une raison autre que des cas extraordinaires qui ne pouvaient pas être évités, même si toutes les mesures ont été prises :

Vous aurez droit à ce qui est mentionné ci-dessus. De plus, vous pouvez avoir droit à une indemnité d’un montant de 250 € si votre vol fait 1 500 km ou moins, et 400 € si votre vol fait plus de 1 500 km (voir « compensation »). Veuillez noter que si un réacheminement vous est offert selon les options 1 ou 2 mentionnées ci-dessus, cette somme sera réduite de 50 % lorsque votre heure d’arrivée ne dépasse pas l’heure d’arrivée prévue de votre vol réservé de plus de 2 heures (pour les vols n’excédant pas 1 500 km) et de 3 heures (pour les vols excédant 1 500 km).

Vous n’aurez pas droit à une compensation dans les circonstances suivantes :

a) Si vous êtes informé de l’annulation au moins 2 semaines avant l’heure prévue de départ ; ou

b) Si vous êtes informé de l’annulation entre 2 semaines et 7 jours avant l’heure prévue de départ et qu’un réacheminement vous a été offert, vous permettant de partir 2 heures maximum avant l’heure prévue de départ et d’arriver à votre destination finale moins de 4 heures après l’heure prévue d’arrivée ; ou

c) Si vous êtes informé de l’annulation dans les 7 jours avant l’heure prévue de départ et qu’un réacheminement vous a été offert, vous permettant de partir 1 heure maximum avant l’heure prévue de départ et d’arriver à votre destination finale moins de 2 heures après l’heure prévue d’arrivée.

4. Si votre vol est retardé :

Si nous vous prévenons d'un retard de plus d'une heure sur l'heure de départ prévue et que vous choisissez de ne pas partir, vous avez la possibilité de :

SOIT

Changez votre de vol gratuitement pour un autre vol easyJet allant à la même destination (selon les disponibilités) si vous voyagez dans les sept jours, en vous adressant au bureau de vente d'easyJet ou en contactant le centre d'appels d'easyJet (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »).

SOIT

Annulez votre réservation et obtenez un crédit en contactant le centre d'appels d'easyJet (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »r). Les frais payés (y compris les taxes et les charges, exceptés les frais de carte de crédit, de changement de nom ou de transfert, le cas échéant) pour les trajets aller et retour concernés, sur demande, seront transférés sur un fichier de crédit à votre nom. Vous pouvez utiliser ce crédit pour un autre vol easyJet dans les six mois, en contactant le centre d'appels d'easyJet (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »).

Si nous vous prévenons d'un retard de plus de deux heures sur votre vol :

Si nous vous annonçons un délai de votre vol supérieur à deux heures (lorsque le vol est de 1 500 km ou moins) ou à trois heures (lorsque le vol est de 1 500 km ou plus), des bons pour des rafraîchissements vous seront offerts.

En outre, il vous sera offert gratuitement (au choix) deux appels téléphoniques, deux messages par télex ou télécopie, ou deux e-mails.

De plus, si vous devez passer la nuit parce que l’heure raisonnable de départ prévue est au moins un jour après l’heure de départ précédemment annoncée, easyJet vous offrira l’hébergement à l’hôtel ainsi que la navette entre l’aéroport et l’hôtel (dans les limites du raisonnable).

Lorsque votre vol est retardé de 5 heures ou plus, si vous décidez de ne pas voyager, vous obtiendrez un remboursement du tarif payé pour le trajet non effectué. Ce remboursement peut être demandé auprès du centre d'appels d'easyJet (pour d'autres numéros de téléphone, veuillez vous rendre sur la section « Nous contacter »). En outre, le cas échéant, nous vous offrirons un vol retour vers votre ville de départ à la première occasion possible.

5. Correspondances easyJet

Si vous avez réservé une correspondance avec easyJet ou tout autre transporteur, cela représente un contrat à part. Veuillez noter qu’easyJet ne pratique pas de service de correspondances ; si vous décidez de réserver une correspondance, elle sera considérée comme voyage séparé, et vous devrez par conséquent enregistrer votre bagage pour chaque vol, selon les conditions d’enregistrement ci-dessus. Nous vous conseillons par conséquent d’avoir un battement d’au moins deux heures entre l’heure prévue d’arrivée du premier vol et l’heure prévue de départ du vol suivant lorsque vous réservez une correspondance avec easyJet.

6. Si l’on vous refuse l’accès à l'embarquement :

easyJet fait de son mieux pour fournir des sièges à toute personne ayant une confirmation de réservation. Il peut exceptionnellement arriver qu'un siège pour lequel le passager a une réservation confirmée ne soit pas disponible lors de l'enregistrement des bagages. Nous demandons alors à des volontaires de bien vouloir céder leur place et nous leur offrons en échange un dédommagement de 100 £.

Vous aurez droit aux options de réacheminement et de remboursement, comme stipulées dans le paragraphe 2 ci-dessus.

Si on vous refuse l’accès à bord contre votre volonté vous aurez de plus droit à une compensation, comme stipulée dans le paragraphe 3 ci-dessus.

17 Comportement à bord

Comme de nombreux autres court-courriers, tous les vols easyJet sont non-fumeurs. Les passagers sont avertis qu'il est strictement interdit de fumer et que des mesures seront prises à l'encontre de tout passager qui brave cette interdiction sur un vol easyJet.

A son entière discrétion, le personnel de bord servira des boissons alcoolisées aux passagers. Toutefois, il est interdit aux passagers de consommer sur les vols easyJet des boissons alcoolisées qu'ils se sont procurées eux-mêmes ou qu'ils ont obtenues d'un tiers.

Il est rappelé aux passagers que, conformément au droit britannique et au droit international, le Commandant de bord est maître de l'appareil et que toute personne à bord est tenue de se conformer à ses ordres légitimes. Tous les Commandants de bord easyJet sont investis de l'autorité nécessaire pour prendre toute mesure qu'ils jugent utile à l'encontre des passagers qui se comporteraient mal, dérangeraient les autres ou causeraient quelque problème que ce soit. Ces mesures peuvent inclure la contrainte physique et, lorsque c'est possible, le débarquement de tels passagers. Si l'appareil a dû dévier de sa route à cet effet, ces personnes sont remises au personnel de sécurité ou à la police au sol. easyJet souhaite en outre rappeler que, si un passager cause un quelconque dommage ou que ses actes occasionnent des coûts à easyJet (dont notamment les coûts de changement d'itinéraire, qui peuvent être très importants), easyJet en tiendra le passager en question pour responsable.

Article 12 des Conditions générales de transport

18 Refus de transport

easyJet se réserve le droit de refuser de transporter un passager ou de le débarquer à l’aéroport le plus proche, s’il est considéré que :

a) le passager ou ses bagages représentent un danger pour l’avion, ses passagers ou l’équipage ;

b) le passager est ivre ou sous l’influence de l’alcool ou de la drogue ;

c) le passager transporte des substances illégales ou la compagnie a de bonnes raisons de penser qu’il transporte des substances illégales ;

d) l’état physique ou mental du passager constitue un danger ou un risque pour le passager, l'avion ou toute autre personne à bord ;

e) le passager refuse un contrôle de sécurité sur sa personne ou ses bagages ;

f) le passager désobéit aux instructions afférentes à la sûreté ou à la sécurité, communiquées par le personnel au sol ;

g) le passager menace, injurie ou insulte avec persistance un membre du personnel d’easyJet ou un agent au sol ;

h) le passager, par son comportement, menace ou insulte un membre du personnel d’easyJet ou un agent au sol ;

i) le passager menace easyJet d’une attaque à la bombe ;

j) le passager commet un délit ou un crime lors de l'enregistrement ou lors de l'embarquement avant le décollage.

Service clientèle pour tous les vols easyJet :

Customer Services
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Hangar 89
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Luton
Bedfordshire
LU2 9PF